Mentions Légales

CCI France Allemagne CCFA e.V.
Lebacher Straße 4
66113 Saarbrücken
Allemagne

Adresse postale :
Postfach 10 05 43
D-66005 Saarbrücken

Tél. : +49 681 9963 0
Fax : +49 681 9963 111
E-mail : info@ccfa.de
Web : www.ccifrance-allemagne.fr

Directeur Général : Frédéric Berner
Président : Régis Larose
Tribunal d’Instance de Sarrebruck
Registre des Associations : VR 2756
N° Identification TVA : DE 138 118 151

Responsable du contenu conformément au § 55 paragraphe 2 RStV (Traité d’État sur la Radiodiffusion en Allemagne)

M. Frédéric Berner
Lebacher Straße 4
66113 Saarbrücken

Responsabilité

Nous contrôlons et actualisons constamment les informations sur nos pages Web. En dépit de toute diligence exercée, les informations peuvent entre-temps avoir changé. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée pour toute actualité, l’exactitude et l’intégralité des informations mises à disposition. CCI France Allemagne CCFA e.V. se réserve également le droit d’effectuer des modifications ou de compléter les informations mises à disposition.

Liens vers des sites tiers

En dépit d’un contrôle soigné, nous n’assumons pas la responsabilité du contenu des liens externes cités dans les pages de notre site. Les approvisionneurs respectifs sont exclusivement responsables du contenu et de l’organisation des pages liées. La déclaration sur la protection des données de CCI France Allemagne CCFA e.V. n’y est évidemment pas valable.

Propriété intellectuelle

L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif.
Le contenu (texte, photographies, illustrations), la mise en forme, la structure et la présentation des pages Web de CCI France Allemagne CCFA e.V. sont la propriété de CCI France Allemagne CCFA e.V., ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle. Toute reproduction et diffusion d’informations ou de données même partielle est interdite sans le consentement écrit préalable de CCI France Allemagne CCFA e.V.